Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT INTERNATIONAL FLEUVES ET PATRIMOINE – IIFP
Syndicat Mixte Interrégional Mission Val de Loire

Numéro de dépôt :
3384203
Date de dépôt :
30/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2015
INSTITUT INTERNATIONAL FLEUVES ET PATRIMOINE – IIFP de Syndicat Mixte Interrégional Mission Val de Loire

Présentation de la marque INSTITUT INTERNATIONAL FLEUVES ET PATRIMOINE – IIFP

Déposée le 30 septembre 2005 par Syndicat Mixte Interrégional Mission Val de Loire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT INTERNATIONAL FLEUVES ET PATRIMOINE – IIFP »

Le déposant est Syndicat Mixte Interrégional Mission Val de Loire domicilié(e) 81, rue Colbert, BP 4322,37043 TOURS cedex 1 - 37043 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Claude ANTONINI Syndicat Mixte Interrégional Mission Val de Loire domicilié(e) 81, rue Colbert, BP 4322,37043 TOURS cedex 1 - 37043 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT INTERNATIONAL FLEUVES ET PATRIMOINE – IIFP est expirée depuis le 30 septembre 2015.

Syndicat Mixte Interrégional Mission Val de Loire a également déposé les autres marques suivantes : LA REMONTEE DU SEL


Syndicat Mixte Interrégional Mission Val de Loire - 81, rue Colbert, BP 4322,37043 TOURS cedex 1 - 37043 - France


Monsieur Jean-Claude ANTONINI Syndicat Mixte Interrégional Mission Val de Loire - 81, rue Colbert, BP 4322,37043 TOURS cedex 1 - 37043 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-10

Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45

– produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures ; cartes géographiques, plans. – publicité, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. – construction, rénovation, restauration d'édifices permanents, de routes, de ponts, de quais ; informations en matière de construction, de rénovation ou de restauration d'édifices permanents ; supervision (direction) de travaux de construction, de rénovation ou de restauration ; service d'étanchéité ; restauration de mobilier ; construction navale. – organisation de voyages ; informations en matière de transport, notamment fluvial et maritime ; distribution des eaux ou d'énergie ; location de véhicules, de bateaux ; réservation pour les voyages, agences de tourisme à l'exception de la réservation d'hôtels ou de pensions ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. – éducation, formation ; divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres, prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo et sur supports numériques ; location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacle ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition. – évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des chercheurs ou des étudiants ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.